Conformément aux dispositions spécifiées par la loi, nous vous informons que ce site internet est édité par la société L’ATELIER DU BOIS.

 

L’Atelier du Bois / L’atelier écologique

RD 836 – Route de Bueil – 27640 Breuilpont – EURE (27)

Tél : 02 32 29 91 50 – Fax : 02 32 62 91 37

RCS Evreux B 503 688 137 – Siret 50368813700010 – Capital social : 7000 €

 

Directeur de la publication du site : M. Thierry BARBIER.

 

Hébergement

Ce site internet est hébergé par la société O2Switch.

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand
Marque déposée INPI

 

Développement

 

Ce site internet a été développé par ECHO-MMUNICATION.

 

ECHO-MMUNICATION – Mickaël MEYER

7 Rue de Chevreuse – 27630 HEUBECOURT-HARICOURT

Tél : 06.95.37.44.90 – mail : meyergraphism@gmail.com / www.echo-mmunication.fr

 

 

Propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site https://latelier-ecologique.fr/, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescenses et mise en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société L’ATELIER DU BOIS.

 

A ce titre, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement, ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de la société L’ATELIER DU BOIS.

 

La violation de cette interdiction constituerait une contrefaçon, au sens de l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

La société L’ATELIER DU BOIS décline toute responsabilité civile en cas d’utilisation frauduleuse de tout ou partie de son site. La sanction pénale de la contrefaçon résulte de l’application des articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

 

Droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’opposition (article 26), d’accès (articles 34 à 38), de rectification (article 36) et de suppression des données qui le concernent.

 

L’internaute peut exercer ce droit en s’adressant par mail à contact@latelier-ecologique.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

L’Atelier du Bois
RD 836 – Route de Bueil
27640 Breuilpont
EURE (27)

 

Limitation de responsabilité

La société L’ATELIER DU BOIS ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu, ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site internet de L’ATELIER DU BOIS (http://www.latelierdubois.fr / https://latelier-ecologique.fr/) se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

 

L’utilisateur du site internet https://latelier-ecologique.fr/ reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

 

La société L’ATELIER DU BOIS ne saurait garantir la précision, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. De fait, les informations fournies par la société L’ATELIER DU BOIS le sont à titre indicatif et ne peuvent pas être tenues pour foi par l’internaute. Les documents et visuels de ce site sont non contractuels. Les caractéristiques sont susceptibles d’être modifiées.

 

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
En conséquence, l’internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et entière responsabilité.